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Marques déposées par monsieur FRACHET JEAN-CHRISTOPHE
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HYGIACTIV'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYGIACTIV'
M. FRACHET JEAN-CHRISTOPHE
M. SUR STEPHANE
M. HEITZMANN FABRICE

Numéro de dépôt :
97690781
Date de dépôt :
05/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2007

Présentation de la marque HYGIACTIV'

Déposée le 5 août 1997 par monsieur FRACHET JEAN-CHRISTOPHE, monsieur SUR STEPHANE, monsieur HEITZMANN FABRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYGIACTIV' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Les déposants sont monsieur FRACHET JEAN-CHRISTOPHE domicilié(e) 92, RUE QUINCANPOIX, 75003 PARIS - France, monsieur SUR STEPHANE domicilié(e) 33, AVENUE DES FRICHES, 93600 AULNAY SOUS BOIS - France, monsieur HEITZMANN FABRICE domicilié(e) RESIDENCE DEBUSSY - 14D AVENUE JEAN-BAPTISTE GREUZE, 21000 DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LE COURT DE BERU GAUTIER - France.

La marque HYGIACTIV' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYGIACTIV' est expirée depuis le 5 août 2007.

FRACHET JEAN-CHRISTOPHE a également déposé les autres marques suivantes : LA BORNE SPECTACLE , CYBER NET , INFORMANET , DIRECT INFO , CYBER BORNE , CYBER BORNE , INEDY , LA BORNE INFO , ALIAS MULTI MEDIA


M. FRACHET JEAN-CHRISTOPHE - 92, RUE QUINCANPOIX, 75003 PARIS - France

M. SUR STEPHANE - 33, AVENUE DES FRICHES, 93600 AULNAY SOUS BOIS - France

M. HEITZMANN FABRICE - RESIDENCE DEBUSSY - 14D AVENUE JEAN-BAPTISTE GREUZE, 21000 DIJON - France


M. LE COURT DE BERU GAUTIER - France


Inscription le 26 février 1998 - Retrait partiel n°250550 - Publication au BOPI 1998-02-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

- Produit parapharmaceutique : - bactéricide - fongicide - sporicide - unucide - désinfectant - désodorisant - Préparation pour nettoyer, à l'exception des produits pour nettoyer avec ou sans effet désinfectant pour l'hygiène de l'étable et du lait, et des produits vétérinaires avec ou sans effet désinfectant, notamment pour le soin des pis et des griffes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.